Déposée le 31 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) eTechs et compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEARCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) eTechs et compagnie domicilié(e) 4 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 409 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eTechs et compagnie, M. Bezpalko Stephane domicilié(e) 4 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 - PARIS - France.
La marque CLEARCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eTechs et compagnie, SAS - 4 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 - PARIS - France - SIREN 538409491
eTechs et compagnie, M. Bezpalko Stephane - 4 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Livres pour supports électroniques de type tablette, téléphone mobile ou liseuse (eBooks).
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de livres sur support électronique de type tablette, téléphone mobile, liseuse (eBooks). Publication d'applications informatiques sur support électronique de type tablette ou téléphone mobile ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Développement d'applications sur support électronique de type tablette ou téléphone mobile.
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